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INFORMATION LEGALE

Brevets

HomeByMe est protégé par un ou plusieurs brevets des États-Unis numéro : 8 941 645 ; d’autres brevets sont en attente.

Marques de fabrique

HomeByMe, 3DEXPERIENCE, l’icône Compass, le logo 3DS, CATIA, SOLIDWORKS, ENOVIA, DELMIA, SIMULIA, GEOVIA, EXALEAD, 3D VIA, 3DSWYM, BIOVIA, NETVIBES, IFWE et 3DEXCITE sont des marques de fabrique ou des marques déposées de Dassault Systèmes (DS), une « société européenne » française (registre du commerce de Versailles n° B 322 306 440), ou ayant ses filiales aux États-Unis et/ou dans d’autres pays. L’ensemble des autres marques de fabrique appartiennent à leurs propriétaires respectifs. L’utilisation de toute marque de fabrique de Dassault Systèmes ou de ses filiales est soumise à leur approbation écrite expresse.

Les noms de services et d’offres de DS peuvent être des marques de fabriques ou des marques de service de Dassault Systèmes ou de ses filiales.

Avertissements sur les droits d’auteur des tiers

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IP Asset Name	IP Asset Version	Copyright notice
Under Apache 2.0 license
Docker		Copyright © Docker, Inc. 2015. All rights reserved
Dat.gui		Copyright © 2011 Data Arts Team, Google Creative Lab
Snap.svg	0.4.1	Copyright © 2013 – 2015 Adobe Systems Incorporated. All rights reserved.
Aws-sdk	2.1.12	Copyright © 2012-2014 Amazon.com, Inc. or its affiliates. All Rights Reserved.
Under BSD and BSD like licenses
Zip.js		Copyright © 2013 Gildas Lormeau. All rights reserved.
Nginx		Copyright © 2002-2016 Igor SysoevCopyright © 2011-2016 Nginx, Inc. All rights reserved.
Sha256	3.1.2	Copyright © 2009-2013 by Jeff Mott. All rights reserved.
Under MIT license
Symfony		Copyright © 2004-2016 Fabien Potencier
Node.js		Copyright © Node.js contributors. All rights reserved.
Three.js		Copyright © 2010-2013 three.js authors
jQuery		Copyright © jQuery Foundation and other contributors
jQuery Cookie	1.4.1	Copyright © 2014 Klaus Hartl
jQuery Cryptography Plug-in	1.0.0	copyright © 2008 Scott Thompson
jQuery Hotkeys Plugin		Copyright © 2010, John Resig
jQuery ImagesLoaded	3.2.0	Copyright © 2015 David DeSandro
jQuery Modal	0.5.5	Copyright © 2012 Kyle Fox
jQuery Perfect Scrollbar	0.6.10	Copyright © 2016 Hyunje Alex Jun and other contributors
jQuery Swipebox	1.4.4	Copyright © Constantin Saguin csag.co
jQuery Tagit		Copyright © 2011 Levy Carneiro Jr.
i18next	1.8.1	Copyright © 2013-2016 Andre Meyering (angular provider); i18next by Jan Mühlemann
Pnltri.js	2.1.1	Copyright © 2014 Jürgen Ahting
Tween.js		Copyright © 2010-2012 Tween.js authors.
Velocity		Copyright © 2014 Julian Shapiro
360 slider		Copyright © 2015, gaurav@jassal.me
Uploadify		Copyright © 2012 Reactive Apps, Ronnie Garcia
Async		Copyright © 2010-2014 Caolan McMahon
Bluebird	3.4.0	Copyright © 2013-2015 Petka Antonov
Eventie	1.06	Copyright © 2016 David DeSandro
Stats.js		Copyright © 2009-2016 stats.js authors
Blazy		Copyright © 2013-2016 Bjørn Klinggaard
Mustache.js		Copyright © 2009 Chris Wanstrath (Ruby)Copyright © 2010-2014 Jan Lehnardt (JavaScript) Copyright © 2010-2015 The mustache.js community
Nouislider	8.2.1	Copyright © 2004 Sam Hocevar
slick	1.5.8	Copyright © 2013-2016 Ken Wheeler

Droits limités

La présente stipulation s’applique à toutes les acquisitions des offres Dassault Systèmes par ou pour le gouvernement fédéral des États-Unis, ou encore par tout entrepreneur ou sous-traitant principal (à quelque niveau que ce soit) dans le cadre de tout contrat, octroi, accord de coopération ou toute autre activité réalisée avec le gouvernement fédéral. Le logiciel, la documentation et toute autre donnée technique fournis au titre des présentes sont de nature commerciale et développés uniquement à l’aide de fonds privés. Ledit logiciel est fourni en tant que « Logiciel informatique commercial » tel que défini dans la réglementation DFARS 252.227-7014 (juin 1995), ou en tant qu’ « Article commercial » tel que défini dans la réglementation FAR 2.101(a). Par conséquent, il est uniquement fourni avec les droits accordés par le contrat de licence d’utilisateur final commercial type de Dassault Systèmes. Les données techniques sont fournies avec des droits limités uniquement selon la réglementation DFAR 252.227-7015 (novembre 1995) ou la réglementation FAR 52.227-14 (juin 1987), selon le cas. Les conditions du contrat de licence d’utilisateur final commercial type de Dassault Systèmes concernent l’utilisation et la divulgation par le gouvernement des États-Unis du logiciel susmentionné ; elles annulent et remplacent toute condition contractuelle qui serait incompatible avec elles. Si la licence de commercialisation type de DS ne répond pas aux besoins du gouvernement des États-Unis ou si elle ne respecte pas de quelque manière que ce soit la législation fédérale des États-Unis, le gouvernement des États-Unis s’engage à restituer ledit logiciel, inutilisé, à DS. La mention complémentaire suivante s’applique uniquement aux acquisitions régies par la réglementation DFARS, sous-partie 227.4 (octobre 1988) : « Droits limités : l’utilisation, la reproduction et la divulgation par le gouvernement sont soumises à des limitations conformément au sous-paragraphe (c)(l)(ii) de la clause des Droits relatifs aux données techniques et au logiciel informatique de la réglementation DFARS 252-227-7013 (octobre 1988) »